Ce modèle s'adresse aux clubs et associations qui veulent remettre aux équipes un règlement clair, signé par chaque responsable. Un règlement écrit désamorce la plupart des litiges de fin de poule, comme nous l'expliquons dans notre article sur la façon de départager deux équipes à égalité. Il fixe aussi le cadre des inscriptions et des paiements. Complétez les champs, adaptez les paragraphes à votre sport, puis faites-le signer à l'accueil. Il ne remplace ni les règlements fédéraux ni un conseil juridique : les mentions sur l'assurance et les données sont à vérifier selon les textes en vigueur.
Le présent règlement fixe les conditions de participation et de déroulement du tournoi désigné ci-dessus, organisé par l'association ou le club indiqué. Toute équipe inscrite reconnaît en avoir pris connaissance et l'accepter sans réserve par la signature de son responsable. Les décisions prises par l'organisateur en application de ce règlement s'imposent aux équipes pour la durée du tournoi. Les points non prévus sont tranchés par le responsable de l'organisation, en s'appuyant si nécessaire sur les règles du sport pratiqué et sur les textes de la fédération concernée.
L'inscription d'une équipe n'est définitive qu'après réception du bulletin complet et du paiement des frais d'inscription avant la date limite indiquée. Les équipes pré-inscrites sans paiement ne sont pas prises en compte dans la composition des poules. Au-delà du nombre d'équipes maximal, les demandes sont placées en liste d'attente dans l'ordre de réception. En cas de désistement signalé avant la date limite, les frais sont restitués selon les conditions fixées par l'organisateur ; après cette date, ils restent acquis à l'association, sauf décision contraire de celle-ci.
Le tournoi se déroule selon le format indiqué ci-dessus. Les poules sont composées par l'organisateur en tenant compte du niveau annoncé des équipes et des têtes de série. Chaque match dure le temps indiqué, arrêts de jeu compris, et le planning affiché fait foi pour les horaires et les terrains. Le classement de chaque poule est établi selon le barème des points indiqué. En cas d'égalité entre deux ou plusieurs équipes, les critères de départage sont appliqués strictement dans l'ordre écrit ci-dessus, sans qu'aucun critère supplémentaire puisse être ajouté le jour du tournoi.
Les équipes doivent être présentes au bord du terrain à l'heure indiquée sur le planning. Une équipe absente ou incomplète au-delà du délai de tolérance fixé par l'organisateur est déclarée forfait pour le match concerné, et le score de forfait prévu au barème lui est appliqué. Une équipe forfait pour l'ensemble du tournoi est retirée du classement et ses résultats sont annulés ou neutralisés selon ce qu'annonce l'organisateur avant le début des poules. L'organisateur peut modifier le planning pour absorber un retard ou un forfait ; les équipes en sont informées par affichage ou par leur responsable.
Les matchs sont arbitrés par les personnes désignées par l'organisateur, qu'il s'agisse d'arbitres officiels, de bénévoles ou de joueurs des équipes non concernées. Leurs décisions sur le terrain sont sans appel. Tout comportement violent, injurieux ou antisportif envers un joueur, un arbitre, un bénévole ou le public peut entraîner l'exclusion du joueur ou de l'équipe pour le reste du tournoi, sans remboursement. Une contestation portant sur un score ou un classement doit être formulée par le responsable d'équipe auprès de la table de marque avant le début du match suivant de l'équipe concernée.
Chaque équipe participe sous la responsabilité de son responsable, qui atteste que ses joueurs sont aptes à la pratique du sport concerné et couverts par une licence ou une assurance adaptée. L'organisateur souscrit pour sa part l'assurance correspondant à l'organisation d'une manifestation sportive, dont l'étendue exacte est à vérifier selon les textes en vigueur et auprès de la fédération ou de l'assureur du club. L'organisateur décline toute responsabilité en cas de vol ou de dégradation des effets personnels dans les vestiaires et sur le site. Les mineurs restent sous la surveillance de leurs accompagnateurs.
Les coordonnées recueillies à l'inscription servent uniquement à l'organisation du tournoi et à la communication des résultats ; elles ne sont pas transmises à des tiers à d'autres fins. Chaque participant dispose d'un droit d'accès et de rectification sur ses données, à exercer auprès de l'organisateur, dans les conditions à vérifier selon les textes en vigueur. Les photographies et vidéos prises pendant le tournoi peuvent être utilisées par l'association pour sa communication ; tout participant ou représentant légal qui s'y oppose le signale par écrit à l'accueil avant le début des matchs.
Je soussigné, responsable de l'équipe désignée ci-dessus, déclare avoir lu le présent règlement, en accepter l'ensemble des dispositions et m'engager à les faire respecter par les joueurs de mon équipe et leurs accompagnateurs. Je certifie l'exactitude des informations transmises à l'inscription, notamment la catégorie et la composition de l'équipe. Fait à ............................, le ............................ Signature du responsable d'équipe, précédée de la mention « lu et approuvé », et signature de l'organisateur.
TournoiPro aide les clubs et associations à organiser leurs tournois sportifs, générer les poules et les tableaux, saisir les résultats et afficher les classements en direct, sans tableur ni feuille volante.
Demander un accèsVoir les ressources gratuites